J.O. 141 du 20 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10371

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 13 mai 2003 portant promotion (aviation civile)

NOR : EQUA0300918A


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 13 mai 2003, les fonctionnaires du corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes :


A compter du 1er janvier 2003


M. Dupont (Daniel), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2003) ;

M. Vuillermet (Philippe), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2003) ;

M. Philippe (Jean-Antoine), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 2003).


A compter du 16 février 2003


M. Boucheron (Patrick), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 16 février 2003).


A compter du 27 février 2003


M. Peytavin (Alain), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 27 février 2003).


A compter du 12 mars 2003


M. Batmale (Jean-Claude), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 12 mars 2003).


A compter du 14 mars 2003


M. Thomas (Jean-Louis), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 14 mars 2003).


A compter du 1er avril 2003


M. Broquère (Gilles), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er avril 2003).


A compter du 12 mai 2003


M. Allain (Eric), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 12 mai 2003).


A compter du 1er juin 2003


M. Coutier (Yves), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er juin 2003).


A compter du 17 juin 2003


M. Tourré (Philippe), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 17 juin 2003).

Mme Baixas (Martine), ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 17 juin 2003).


A compter du 1er juillet 2003


M. Bethbeder (Patrick), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er juillet 2003).


A compter du 18 juillet 2003


M. Dugail (Roland), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 18 juillet 2003).


A compter du 1er août 2003


M. Lourme (Régis), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er août 2003).


A compter du 22 août 2003


Mme Lefebvre (Elisabeth), ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 22 août 2003).


A compter du 8 septembre 2003


M. Mamie (Maurice Gustave), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 8 septembre 2003).


A compter du 1er novembre 2003


M. Velten (Jean), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er novembre 2003).


A compter du 2 novembre 2003


M. Trouslard (Philippe), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 2 novembre 2003).


A compter du 11 novembre 2003


M. Dufour (Didier), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 11 novembre 2003).


A compter du 14 novembre 2003


M. Sabathier (Bernard), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 14 novembre 2003).


A compter du 15 novembre 2003


M. Laurent (Sylvain), ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 15 novembre 2003).